Comment calculer vos RTT en temps partiel ?
Fréquente dans les services ressources humaines, la question du calcul des RTT revient très régulièrement à chaque fin d’exercice et c’est d’autant plus vrai pour les RTT à temps partiel. Dès lors, il existe des solutions permettant de simplifier le calcul et éviter les erreurs. Alors qu’est-ce qu’une RTT à temps partiel ? Comment faire le calcul des jours de congés ? Explications !
Qu’est-ce qu’une RTT ?
Avant tout, il est capital de bien comprendre ce qu’est une RTT à temps partiel comme à temps plein. RTT est l’acronyme de Réduction du Temps de Travail. Pour faire simple, les lois Aubry de 1998 et 2000 ont instauré une diminution du temps de travail à 35h. Si cette durée est dépassée, le salarié bénéficie de ce que l’on appelle du droit aux RTT soit des heures de travail supplémentaires réalisées qu’il pourra récupérer en jours de repos ou paiement. Cela étant, pour que l’entreprise soit en mesure d’accorder des RTT, elle doit être soumise à une convention collective. Les RTT sont à ne pas confondre avec les congés payés qui sont dus à tous les salariés. Le calcul de congés payés sur un temps partiel 24h ou le calcul des congés payés sur un temps partiel 20h est donc différent du calcul des RTT à temps partiel.
Les spécificités du temps partiel
La durée d’un temps plein est considérée comme étant à 35h et toute heure supplémentaire de travail réalisé donne droit à des RTT. Cette règle peut aussi s’appliquer au temps partiel. Dès lors, c’est un temps partiel d’au moins 24 heures qu’il est nécessaire d’effectuer pour avoir droit à ce dispositif. Se référer à la convention collective mise en œuvre reste le meilleur moyen de calculer les RTT à temps partiel.
Comment réaliser le calcul des RTT ?
Il existe deux méthodes de calcul des RTT à temps partiel : le contrat forfait jours et les RTT hors forfait jours.
Le contrat forfait jours
Il s’agit de la méthode la plus fréquente pour faire le calcul des RTT. Il se base sur 218 jours travaillés. La détermination des jours de RTT dus se fait donc au prorata des jours réellement non travaillés. Une fois les jours non travaillés soustraits à l’année en prenant en compte les congés payés, les week-ends et les jours fériés, s’il reste plus de 218 jours travaillés c’est le nombre de jours en plus qui doivent être pris en compte comme des RTT.
Le calcul hors forfait jours
Il existe une autre méthode consistant à calculer le nombre d’heures travaillées au-delà des 35 heures hebdomadaires. Dans ce cas-là, les heures supplémentaires cumulées seront transformées en jours de RTT.
Comment faciliter la prise en compte des jours travaillés et non travaillés ?
Quelle que soit la méthode utilisée, il est nécessaire d’avoir une parfaite prise en compte des jours travaillés et non travaillés pour effectuer le calcul des RTT à temps partiel. Certaines entreprises optent notamment pour un système de pointage. Cependant, c’est aussi et surtout au service RH de faire en sorte de bien comptabiliser l’ensemble des heures des salariés pour attribuer les RTT de manière juste et cela peut représenter un véritable casse-tête si l’on souhaite éviter les erreurs. On recommande le plus souvent pour cela l’utilisation d’un logiciel SIRH. Ce type de logiciel permet aux services ressources humaines d’effectuer plusieurs tâches comme la gestion des plannings, de la paie, du recrutement et bien d’autres choses encore. Par ailleurs, cet outil est aussi conçu pour faire un suivi accru du travail de chaque salarié et ainsi bénéficier d’une base de données fiable et complète. À partir de ces données, il devient alors beaucoup plus simple d’effectuer le calcul des RTT à temps partiel. Il est même possible d’envisager d’automatiser ce calcul grâce à la mise en œuvre d’un algorithme adéquat. Le quotidien des RH n’en sera que facilité !